Swiss Alliance, adoptés à Genève en 2026 par les membres fondateurs.
Article 1 · Nom et siège
Sous le nom Swiss Alliance, il est constitué une association sans but lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Le siège de l'association est à Genève, à l'adresse 1, Route de Sauverny, 1290 Versoix, Genève, Suisse. La durée de l'association est illimitée.
Article 2 · Buts
Swiss Alliance a pour mission de soutenir, développer et accompagner des projets éducatifs, sociaux, sanitaires et humanitaires en Asie du Sud Est et au-delà, en créant un pont de confiance entre initiatives locales et soutien venu de Suisse et d'Europe. L'association poursuit notamment les buts suivants :
- Identifier, sélectionner et soutenir des projets locaux à impact direct sur les enfants, les familles et les communautés.
- Améliorer les infrastructures essentielles, écoles, centres communautaires, installations sanitaires et structures de soins.
- Contribuer à des actions de santé publique, de prévention et d'accès aux soins.
- Encourager le développement éducatif, culturel et social par l'accès au matériel, aux programmes et aux initiatives communautaires.
- Assurer un suivi concret sur le terrain grâce à des membres présents dans les régions concernées.
- Promouvoir la transparence et la collaboration en documentant l'évolution, le financement et l'impact des projets.
- Faciliter les partenariats entre acteurs locaux, entreprises, institutions suisses et donateurs privés.
L'association demeure neutre sur les plans politique et religieux.
Article 3 · Ressources
Les ressources de l'association proviennent notamment des dons privés ou institutionnels, subventions publiques ou privées, partenariats avec des entreprises, activités caritatives ou événements organisés, plateformes de financement participatif. Les ressources sont utilisées exclusivement pour les buts de l'association.
Article 4 · Membres
Peut devenir membre toute personne physique ou morale désirant soutenir les buts de Swiss Alliance. La qualité de membre se perd par démission écrite, exclusion décidée par le comité pour justes motifs, ou non-respect des statuts ou valeurs de l'association.
Article 5 · Organes
Les organes de l'association sont l'Assemblée générale, le Comité, et l'Organe de vérification si nécessaire.
Article 6 · Assemblée générale
L'Assemblée générale est l'organe suprême. Elle se réunit au moins une fois par an. Elle élit les membres du comité, approuve les comptes et le budget, valide le rapport d'activités, décide de toute modification des statuts, décide de la dissolution. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents, sauf disposition contraire.
Article 7 · Comité
Le Comité administre l'association. Il est composé d'au moins trois membres et élu pour une durée de deux ans, renouvelable. Il est responsable de la gestion opérationnelle et stratégique, de la sélection des projets, de la représentation légale, de la gestion financière et des partenariats, ainsi que de la mise en œuvre des décisions de l'Assemblée générale.
Article 8 · Vérification des comptes
L'Assemblée générale peut désigner un vérificateur ou une société fiduciaire pour contrôler les comptes, si elle l'estime nécessaire ou si la loi l'exige.
Article 9 · Modification des statuts
Les statuts peuvent être modifiés par l'Assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 10 · Dissolution
En cas de dissolution, l'actif net est attribué à une organisation reconnue d'utilité publique poursuivant un but similaire. Les biens ne peuvent en aucun cas revenir aux membres.
Article 11 · Dispositions finales
Pour tous les cas non prévus par les présents statuts, les articles 60 et suivants du Code civil suisse font foi.
Adoptés à Genève en 2026
Par les membres fondateurs Olivier Brigante et Benjamin Duffes.
Numéro IDE en cours d'attribution.
